(Marque figurative)

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS, Société coopérative agricole, Société coopérative de production, 2, rue des Fossés, 39600 ARBOIS.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juillet 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTEREAU), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique FARQUE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189725.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 1991.

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VICTOR DUBOIS , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , MONTBOISIE , LA MEMOIRE DU TERROIR , LES VINS DE LA MARCOTTE , LOVE POULSARD